Pour intégrer une démarche sécurité à un projet de construction d’ouvrage, il est nécessaire de pouvoir s’appuyer à la fois sur le pilotage légitime de la maîtrise d’ouvrage qui soit convaincu de la plus-value qualitative qu’une démarche sécurité peut apporter à son projet d’ouvrage et qui ait la volonté de fédérer autour d’elle un ensemble de partenaires, impliqués dans la coproduction de la sécurité en tant qu’objectif collectif.

Aussi, la mise en réseau des partenaires intervenants à différents moments du projet, qu’il s’agisse des services étatiques, des gestionnaires, des concepteurs, des constructeurs des entrepreneurs des assureurs et de tous autres collaborateurs, permet de construire une culture commune de prévention situationnelle à partir du partage d’informations comme fondement à l’élaboration de la stratégie de prévention des risques ouvrage.

RelationsBct

Schéma des relations fonctionnelles contrôleur technique/intervenants

La conduite d’une telle démarche de sécurité se déroule selon deux modes opératoires. L’un en amont du projet, qui consiste à intégrer la sécurité de manière transversale comme une composante à part entière du projet depuis la programmation jusqu’à la gestion. L’autre en aval du projet, qui suggère d’accepter l’intégration de modifications ou de réorientation du projet, sachant qu’on procède à l’évaluer préalablement à sa mise en chantier. Cette démarche de sécurité procède ensuite d’un choix entre intégration et délégation, mission interne ou mission externe, ce qui sera fonction de la prise en compte des différentes contraintes que l’ouvrage, son site d’implantation, les partenaires, que l’ampleur des travaux auront imposées.

Et c’est dans cette logique qu’il s’est imposé un des acteurs privilégié de la coproduction de la sécurité, dans le BTP, qu’est l’organisme CAPEC-MAROC, lequel réalise des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage, à maîtrise d’œuvre et aux entreprises de travaux, pour des constructions neuves ou en réhabilitation, sur des projets de nature et de taille diverses. CAPEC-MAROC est missionné pour le contrôle technique, la gestion participative du risque ouvrage, la coordination de la sécurité, la protection de la santé, l’inspection réglementaire, l’audit technique, le diagnostic, la formation continue et de manière générale il constitue cette  « tierce partie« ([1]) jouissant de suffisamment d’indépendance vis-à-vis des autres intervenants pour assurer auprès d’eux la mission technique de l’assistanat, du conseil et de l’arbitrage. Cet important regain en notoriété de CAPEC-MAROC est aussi une réponse au besoin exprimé par le secteur BTP sous le poids des responsabilités engagées, notamment en matière de garantie à la charge des constructeurs, car l’obligation de l’assurance([2]) est introduite pour mutualiser la charge de la réparation et protéger les créanciers de l’éventuelle insolvabilité des acteurs pouvant être reconnus responsables de dommages aux ouvrages.

Avec l’ensemble des intervenants, CAPEC-MAROC coproduit de la sécurité des personnes et des biens de manière préventive aux stades de la conception et de la projection, comme de manière corrective aux stades de la réalisation et de l’exploitation.

[1] Il doit, dans l’indépendance et l’impartialité, maîtriser le processus d’audit : ses règles, ses points clés, sa déontologie, et ses objectifs.

[2] Titre IV du livre II du code des assurances – Art. L.241-1 – Toute personne physique ou morale, dont la responsabilité peut être engagée sur le fondement de la présomption établie par les articles 1792 et suivants du code civil à propos de travaux de bâtiment, doit être couverte par une assurance.