coproduction de la sécurité en BTP

L’étymologie du mot « risque » est incertaine et brumeuse : on a pensé que le « rischio » italien (noté aussi « risco« ) pouvait venir du bas latin « resecum » : ce qui coupe, écueil, récif et que le risque était au départ lié à cette idée du péril de la mer (d’où « risque que court une marchandise en mer« ). Ou du latin classique « resecare« , enlever en coupant, retrancher, supprimer, marquant le mouvement en arrière et de « secare« , couper, découper ([1]). Ou « rixicare » : se quereller.

La théorie économique de la responsabilité civile voit dans les règles de responsabilité un mode de régulation des risques liés à certaines activités comme la production ou le transport de produits dangereux. Sur le plan théorique, il y a des juristes, comme Georges Riper ([2]), qui ont vu dans la conception du risque l’explication de la responsabilité de l’acteur. Celui qui crée un risque doit, si ce risque vient à se réaliser aux dépens d’une tierce partie, la réparation des dommages causés. Une tierce partie qui risque de souffrir d’un dommage illicite peut obtenir du juge, avant même sa réalisation, la suppression du fait constitutif, afin d’en prévenir la survenance.

Sur le plan pratique, divers travaux d’expérimentations font ressortir comment les diverses modélisations de l’insécurité (risque à forte probabilité), leur analyse et le débat pour leur trouver des réponses peuvent contribuer à la construction de processus de sécurité (réassurance collective). Des instances tierces peuvent favoriser cette dynamique. La sécurité devient alors un bien commun, objet de travail et enjeu de la démocratie.

Cette théorie de la responsabilité tout comme cet applicatif de l’expérimentation concertée, trouvent leur champs d’application de prédilection dans tous projets de conception, de réalisation, d’exploitation, d’abandon ou de suppression d’ouvrages de BTP où il est constamment question de sécurité et de protection de la santé.

Présumés responsables ‘in solidum’, soumis forcement à l’obligation de moyens et presque toujours à l’obligation de résultats, les acteurs de la construction dont la responsabilité a été approchée plus haut, gagnent à mettre en synergie leurs préoccupations de lutte contre l’insécurité. Ils ont intérêt certain à collaborer étroitement à la cogestion des projets d’ouvrages qu’ils ont la charge de réaliser, de manière à coproduire ensemble une sécurité suffisante. Le plus souvent, cette coproduction s’inscrit dans des démarches collaboratives dont le formatage est analogue à celui de la qualité.

[1] 1573, Charrière (III, 444) au féminin (au masculin, 1657, Pascal) au sens 1 (à tout risque, v.1770, J.J. Rousseau).

[2] Riper (G.), Th., « De l’exercice du droit de propriété dans ses rapports avec les propriétés voisines », Aix-en-Provence, 1902.